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Marques déposées par VERMOREL Patrick
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DOMAINE DES FULLIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FULLIES
VERMOREL Patrick

Numéro de dépôt :
1722190
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1999
DOMAINE DES FULLIES de VERMOREL Patrick

Présentation de la marque DOMAINE DES FULLIES

Déposée le 14 mars 1989 par VERMOREL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES FULLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERMOREL Patrick, domicilié(e) Le petit nety, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE DES FULLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FULLIES est expirée depuis le 14 mars 1999.

VERMOREL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA FULLY


VERMOREL Patrick - Le petit nety, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation ci-dessus désignée : "DOMAINE DES FULLIES"